DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - KIOSQUE N°1 "LA PALMERAIE" - PLAGES DE LA SIAGNE
Buyer: Ville de Mandelieu-La Napoule (06)
Value not published
Open
Submission deadline: Dec 18, 2026, 12:00 PM UTC
| Status | Open |
|---|---|
| Estimated value | Value not published |
| Submission deadline | Nov 26, 2026, 12:00 PM UTC |
| Published | Nov 9, 2026 |
| Buyer | CCAS de la Ville d'Angers (49) |
| Country | France · Angers |
| CPV code | 92000000 |
| Source | BOAMP (Bulletin officiel des annonces des marchés publics) ↗ |
Checked:
The original notice takes precedence. Its status and conditions can change after collection.
La présente consultation concerne un marché de prestation d'activité physique adaptée pour les seniors du centre communal d'action sociale d'Angers.
Lieu d'exécution : Angers et agglomération angevine
L'exécution des prestations est soumise au respect des conditions sanitaires édictées par les autorités compétentes.
La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte en application de l'article R.2123-1-1° du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, s'exécutant via l'émission de bons de de commande en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique.
Le contrat est conclu à compter de sa notification pour une durée un an et reconductible un an, soit une durée totale de deux ans.