BOAMP (Bulletin officiel des annonces des marchés publics)
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L’avis officiel fait foi. Son statut et ses conditions peuvent évoluer après la collecte.
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La notion de "livres" fait référence à l'acquisition de romans, bandes dessinées, livres techniques, d'arts et d'histoire pour les écoles communales, le service jeunesse (centre de loisirs, quartier jeunes) et les différents services de la Ville de LATTES. L'achat de livres pour la médiathèque ne fait pas partie du périmètre du marché. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 (ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31/12/2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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