DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - KIOSQUE N°1 "LA PALMERAIE" - PLAGES DE LA SIAGNE
Acheteur: Ville de Mandelieu-La Napoule (06)
Montant non publié
Ouvert
Date limite: 18 déc. 2026, 12:00 UTC
| Statut | Ouvert |
|---|---|
| Montant estimé | Montant non publié |
| Date limite | 26 nov. 2026, 12:00 UTC |
| Publié | 9 nov. 2026 |
| Acheteur | CCAS de la Ville d'Angers (49) |
| Pays | France · Angers |
| Code CPV | 92000000 |
| Source | BOAMP (Bulletin officiel des annonces des marchés publics) ↗ |
Vérifié:
L’avis officiel fait foi. Son statut et ses conditions peuvent évoluer après la collecte.
La présente consultation concerne un marché de prestation d'activité physique adaptée pour les seniors du centre communal d'action sociale d'Angers.
Lieu d'exécution : Angers et agglomération angevine
L'exécution des prestations est soumise au respect des conditions sanitaires édictées par les autorités compétentes.
La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte en application de l'article R.2123-1-1° du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, s'exécutant via l'émission de bons de de commande en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique.
Le contrat est conclu à compter de sa notification pour une durée un an et reconductible un an, soit une durée totale de deux ans.